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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS
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Phyto Process
Marque expirée - Marque en non vigueur

Phyto Process
PHYTOPROCESS, SAS au capital de 37.500 euros

Numéro de dépôt :
3718296
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/03/2020
Phyto Process de PHYTOPROCESS

Présentation de la marque Phyto Process

Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Phyto Process »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOPROCESS domicilié(e) 471 Rue Louis ARnal ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX, Maître Philippe MEYSONNIER domicilié(e) 45 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto Process est expirée depuis le 4 mars 2020.

PHYTOPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : Phyto Process


PHYTOPROCESS, SAS au capital de 37.500 euros - 471 Rue Louis ARnal ZAC des Prés Secs - 69380 - LOZANNE - France


CABINET JURILEX, Maître Philippe MEYSONNIER - 45 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Appareils et machines pour la débactérisation, la purification.

Plantes naturelles.